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Marques déposées par monsieur Bouleau Gérard
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ModuloSun
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ModuloSun
M. Bouleau Gérard
Mme Bouleau Françoise

Numéro de dépôt :
3899549
Date de dépôt :
22/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2022
ModuloSun de Bouleau Gérard

Présentation de la marque ModuloSun

Déposée le 22 février 2012 par monsieur Bouleau Gérard et madame Bouleau Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ModuloSun » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Les déposants sont monsieur Bouleau Gérard domicilié(e) 8 rue Du Barry - 84360 - LAURIS - France et madame Bouleau Françoise domicilié(e) 8 rue Du Barry - 84360 - LAURIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Bouleau Françoise domicilié(e) 8 rue Du Barry - 84360 - LAURIS - France.

La marque ModuloSun a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899549.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ModuloSun est expirée depuis le 22 février 2022.


M. Bouleau Gérard - 8 rue Du Barry - 84360 - LAURIS - France

Mme Bouleau Françoise - 8 rue Du Barry - 84360 - LAURIS - France


Mme Bouleau Françoise - 8 rue Du Barry - 84360 - LAURIS - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.